Maternité de substitution – aperçu des enjeux
Pour de nombreux hommes gays, bis et queers, la maternité de substitution (GPA) est l’une des voies vers la parentalité. Si les démarches sont souvent longues, coûteuses et complexes, ce n’est pas insurmontable, et de nombreux couples (ou hommes seuls) réussissent à réaliser leur désir d’enfant.
En Suisse, la GPA est interdite, mais d’autres pays le permettent, y compris pour les couples d’hommes et les hommes seuls. C’est notamment le cas du Canada et des Etats-Unis, ainsi que de certains pays d’Amérique latine.
Tout commence à l’étranger, avec un premier choix important : celui de l’agence qui accompagnera le processus. Il vaut la peine de se renseigner et d’échanger des recommandations, car leurs pratiques sont diverses. Ensuite, l’agence accompagne la mise en lien avec une éventuelle donneuse d’ovules (ou une banque d’ovules), une clinique de fertilité et la personne qui portera l’enfant, et facilite les démarches médicales et juridiques nécessaires.
A la naissance de l’enfant, une deuxième phase s’enclenche, celle de la reconnaissance juridique de la parentalité et du retour en Suisse. Les autorités étrangères émettent des certificats de naissance ou des décisions judiciaires qui consacrent le lien de filiation avec les parents d’intention. Mais au retour en Suisse, le plus souvent, seul le parent qui entretient un lien génétique avec l’enfant est reconnu comme parent. Et selon les cantons, les démarches pour faire reconnaître l’enfant (lui donner un numéro AVS, l’inscrire à l’état civil, etc.) peuvent être plus ou moins complexes. Pour le deuxième parent (dans le cas d’un couple), il faudra passer par la procédure d’adoption de l’enfant du partenaire…
Le processus total peut durer plusieurs années et impliquer des coûts considérables (plus de 100‘000 francs). Il est soumis à des risques financiers (coûts de santé à l’étranger p.ex.) et juridiques considérables (droit étranger des contrats, difficultés au retour en Suisse). Il vaut donc la peine de bien s’informer et d’échanger avec d’autres personnes qui sont passées par ce processus, car heureusement, une vraie communauté existe où trouver des conseils et du soutien ! Tu veux en savoir plus ? Notre guide te donnera une vision plus détaillée : pinkcross.ch/papas